top of page

MENTIONS LÉGALES

ETS CHRISTOPHE BOUVRET SASU MON LIT
 

  • ETS CHRISTOPHE BOUVRET SASU MON LIT.

  • 6 rue Paul Mazaroz - 39000 Lons-le-Saunier.

  • Dirigeant : Christophe BOUVRET

  • 03 84 47 20 57

  • cbouvret@sfr.fr

  • Numéro d’enregistrement au RCS: 504 638 420 

  • Numéro d’identification fiscale : 504 638 420 00019

  • Forme juridique : SASU

  • Numéro de TVA : FR 915 046 384 20

  • Montant du Capital Social : 5000 €

  • Directeur de rédaction et de publication : Christophe BOUVRET

  • Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles.

  • Mentions relatives à l'utilisation de cookies.

Copyright et Propriété Intellectuelle : Ce site est soumis à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Sa conception, ses textes, logos et tous les éléments composant ce site sont la propriété de Christophe BOUVRET.
Le contenu publié sur ce site relève des législations françaises et internationales du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris sur les documents iconographiques et photographiques.

Hébergement du site :

Wix

Wix.com Inc.

Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Téléphone : +1 415-639-9034

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

bottom of page